Mentions Légales.

Adopte1Dev est un produit sous la propriété de Alphonse Couturier

Domicilié à :

105 route de Cox
31530 Bretx
France

SIRET : 903 761 096 00010

RCS : Toulouse (31)

Responsable de  publication :

Alphonse Couturier

Contact :

Email : hello@adopte1dev.com

Numéro d’identification fiscale :

La franchise de TVA permet à l’entreprise éligible, personne morale Alphonse Couturier, d’être exonérée de la déclaration et du paiement de la TVA selon l’article 293B du CGI.

Le numéro de TVA intracommunautaire est FR 22903761096.

Responsable de contenu :

Alphonse Couturier
105 route de Cox
31530 Bretx
France

Hébergement :

Société 1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines
tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr

Règlement des différends :

Règlement de litiges de l’UE :
La Commission Européenne propose une plateforme en ligne pour la résolution de litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr Notre adresse email se trouve dans la mention légale du site.

Nous nous désengageons de toute participation à toute procédure de règlement de litige devant un comité de défense de consommateur.

Responsabilité pour le contenu :

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Droit d’auteur

Le contenu et les travaux de ces pages créés par l’exploitant du site sont soumis au droit d’auteur allemand. La duplication, l’édition, la distribution et tout type d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

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Marque déposée

Adopte1dev ne fait l’objet d’aucune procédure de dépôt de marque en France et à l’étranger.

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